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Prévention des risques chimiques et système national de toxicovigilance en France
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
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Arrêts de travail : quelles solutions pour les réduire ?
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
A l’heure où le gouvernement envisage notamment un durcissement des règles d’...
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Le passeport prévention devrait être opérationnel en 2025
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Le passeport de prévention, créé par la loi du 2 août 2021 pour renforcer la...
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Comment inscrire les risques liés aux conduites addictives dans le DUERP ?
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) s'insère d...
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Préjudice d'anxiété lié à l'amiante : la transaction passée exclut toute indemnisation postérieure
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
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Travail de nuit : prévention des risques
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Le travail de nuit est un enjeu important en matière de gestion sociale et de...
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La prévention des risques liés au grand froid sur les chantiers
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04/11/2024
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Le grand froid est un épisode de temps froid caractérisé par sa persistance,...
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Comment gérer en paie le bulletin de paie d’un salarié victime d’un accident du travail en 2024 ?
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29/10/2024
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Notre fiche pratique vous propose le traitement en paie d’un salarié en arrêt...
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Indemnité de préavis et licenciement pour inaptitude consécutif à un arrêt de travail
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Une salariée, licenciée par La Poste pour inaptitude non consécutive à une ma...
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Risques professionnels : anticipez les vagues de froid !
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Pour limiter les risques d’accidents au travail liés au froid, les employeurs...
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L'INRS alerte sur les risques liés aux machines
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Selon une étude réalisée par l'INRS à partir de statistiques des accidents du...
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Réparation du préjudice d’exposition et attestation d’exposition
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
La Cour de cassation est venue apporter le 4 septembre dernier de nouvelles p...
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Prévention des accidents de travail : campagne de contrôles de l'inspection du travail !
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Dans le cadre de la campagne sur la prévention des accidents du travail, l'in...
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Réagir face à un salarié en détresse liée à l’alcool ou la drogue
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Être attentif aux signaux
Symptômes d’une crise : efficacité diminuée, conce...
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L’employeur ne peut pas imposer un contrat de travail à temps partiel à un salarié victime d’un accident de travail
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En application de l’article L 1226-8 du Code du travail, « à l'issue des péri...
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Quels sont les affichages obligatoires en matière d’hygiène et de sécurité ?
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Un certain nombre de documents relatifs à l’hygiène et à la sécurité doivent...
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Seul l’employeur du salarié est redevable d’une indemnisation complémentaire en cas de faute inexcusable
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En application des articles L. 452-1, L. 452-2 et L. 452-3 du Code de la sécu...
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De la prévention des RPS à la promotion de la QVCT
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25/06/2024
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La prévention des risques psycho-sociaux, longtemps au cœur des préoccupation...
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Accident du travail ou maladie professionnelle : le questionnaire portant sur les circonstances ou la cause des faits doit être adressé après des intéressés
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11/06/2024
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Droit du travail - Employeurs / Responsabilité accident du travail
Selon l’article R.441-11 III du Code de la Sécurité sociale, « en cas de rése...
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Rupture conventionnelle et arrêt maladie : conditions, indemnité...
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