Leçon de conduite : qui est responsable, l’élève ou le moniteur ?
Publié le :
21/08/2017
21
août
août
08
2017
Source : www.ouest-france.frRécemment, une monitrice d’auto-école de Couëron (Loire-Atlantique) a conduit son cancre d’élève à la gendarmerie. Son comportement dangereux sur la route l’avait alertée : il avait fumé du cannabis. Au-delà de l’anecdote, l’histoire soulève bien des questions sur la responsabilité au volant pendant une leçon... Lire la suite
Historique
-
Routes secondaires : 13 % des automobilistes s’y sentent en sécurité, mais 76 % sont opposés à une baisse de la vitesse- Maire-info / AMF
Publié le : 11/04/2018 11 avril avr. 04 2018Droit routierPlus des trois-quarts des Français (76 %) se disent opposés à l’abaissement d...Source : www.maire-info.com
-
Réduction du délai probatoire pour les titulaires d’un premier permis de conduire qui ont suivi une formation complémentaire - Compte rendu du Conseil des ministres du 28 mars 2018 | Gouvernement.fr
Publié le : 03/04/2018 03 avril avr. 04 2018Droit routierLe ministre d’Etat, ministre de l’intérieur, a présenté une ordonnance relati...Source : www.gouvernement.fr
-
Nouveau contrôle technique : délai de réparation, amende, assurance... ce qui vous attend en mai prochain 2018 - LCI
Publié le : 19/03/2018 19 mars mars 03 2018Droit routierLe contrôle technique va se durcir à compter de mai 2018 avec désormais 132 p...Source : www.lci.fr
-
Sécurité routière -80 km/h : ce sera la vitesse maximale sur les axes secondaires au 1er juillet 2018 | service-public.fr
Publié le : 13/03/2018 13 mars mars 03 2018Droit routierAnnoncée au Comité interministériel de la Sécurité routière du 9 janvier 2018...Source : www.service-public.fr
-
Ponts de mai 2018 : parution de l’arrêté autorisant la circulation le 8 mai - FNTR
Publié le : 13/03/2018 13 mars mars 03 2018Droit routierL’arrêté rendant la circulation possible pour la journée du 8 mai 2018 est pa...Source : www.fntr.fr
-
Circulation routière -Téléphoner au volant, c'est interdit même à l'arrêt | service-public.fr
Publié le : 08/03/2018 08 mars mars 03 2018Droit routierLe conducteur d'un véhicule momentanément arrêté sur une voie de circulation...Source : www.service-public.fr
-
Sécurité routière : les PV pour «non désignation» du salarié en infraction sont-ils abusifs ? - Le Parisien
Publié le : 01/03/2018 01 mars mars 03 2018Droit routierUne avocate affirme que les nouveaux PV pour «non désignation de conducteur»...Source : www.leparisien.fr
-
Stationnement gênant ou interdit : les amendes ne peuvent pas se multiplier même si l'infraction dure plusieurs jours
Publié le : 15/02/2018 15 février févr. 02 2018Droit routierLaisser sa voiture sur un stationnement interdit et partir en voyage est une...Source : demarchesadministratives.fr
-
Téléphone au volant : même arrêté en warning, le véhicule circule … | Lextenso.fr
Publié le : 07/02/2018 07 février févr. 02 2018Droit routierUn conducteur est contrôlé alors qu’il faisait usage d’un téléphone en étant...Source : www.lextenso.fr
-
Point sur les nouvelles réglementations en 2018 - Association Prévention Routière
Publié le : 31/01/2018 31 janvier janv. 01 2018Droit routierC’est le moment de faire le point sur les nouveautés réglementaires concernan...Source : www.preventionroutiere.asso.fr
-
Décret du 3 novembre 2017 : les nouvelles compétences du garde champêtre prévues par le code de la route
Publié le : 17/01/2018 17 janvier janv. 01 2018Droit routierLe décret 2017-1523 du 3 novembre 2017 portant diverses dispositions en matiè...Source : www.lagazettedescommunes.com
-
Le permis de conduire sera « retenu » en cas d’infraction avec un portable en main
Publié le : 10/01/2018 10 janvier janv. 01 2018Droit routierLe Premier ministre Édouard Philippe a annoncé, ce mardi 9 janvier, une série...Source : www.ouest-france.fr
-
Vitres teintées : de nombreux PV annulés
Publié le : 08/12/2017 08 décembre déc. 12 2017Droit routierepuis près d'un an, l'interdiction du surteintage des vitres latérales avant...Source : www.rtl.fr
-
Salariés coupables d'infractions routières : un casse-tête pour les entreprises
Publié le : 30/11/2017 30 novembre nov. 11 2017Droit routierLa Ligue de Défense des conducteurs accuse l'administration de piéger les soc...Source : www.lefigaro.fr
-
Perte de points de permis de conduire…. que faire ?
Publié le : 27/11/2017 27 novembre nov. 11 2017PublicationsDroit routierVous venez de recevoir un formulaire dit 48 SI du Ministère de l’Intérieur ....
-
SERÉS type 769 E : une vérification s’impose
Publié le : 13/11/2017 13 novembre nov. 11 2017PublicationsDroit routierEn matière de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, la recherche de la...
-
Nullité de procès-verbal d’alcoolémie : la voix de son maitre !
Publié le : 13/11/2017 13 novembre nov. 11 2017PublicationsDroit routierUn agent de police judiciaire peut faire des contrôles d’alcoolémie mais seul...
-
Positif au contrôle d’alcoolémie….premiers réflexes
Publié le : 13/11/2017 13 novembre nov. 11 2017PublicationsDroit routierLa première chose est de connaître avec précision le nombre de points restant...
-
Permis de conduire : modification de l'épreuve pratique | service-public.fr
Publié le : 02/11/2017 02 novembre nov. 11 2017Droit routierLes modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire des cat...Source : www.service-public.fr
-
Leçon de conduite : qui est responsable, l’élève ou le moniteur ?
Publié le : 21/08/2017 21 août août 08 2017Droit routierRécemment, une monitrice d’auto-école de Couëron (Loire-Atlantique) a conduit...Source : www.ouest-france.fr