Assurance RC résultant de la circulation de véhicules automoteurs

Historique

• ​Contrôle technique des 2 et 3 roues motorisés : une série à rebondissements
  Publié le : 26/03/2024 26 mars mars 03 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Le contrôle technique des motos a fait et refait l’actualité et sera réalité...
  Source : www.automobile-club.org
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• Amende du pousseur : cette nouvelle infraction pourrait faire très mal
  Publié le : 05/03/2024 05 mars mars 03 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  L'Allemagne prend des mesures contre le harcèlement routier avec des amendes...
  Source : www.autojournal.fr
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• Leasing électrique : fin du dispositif pour l'année 2024
  Publié le : 20/02/2024 20 février févr. 02 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  L'offre de leasing destinée aux ménages les plus modestes et permettant d'acq...
  Source : www.service-public.fr
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• CO2 : les voitures particulières thermiques polluent toujours autan
  Publié le : 06/02/2024 06 février févr. 02 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  L'Union européenne (UE) est parvenue à réduire ses émissions de gaz à effet d...
  Source : www.vie-publique.fr
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• Déclarez et payez la taxe annuelle sur les véhicules lourds de transport de marchandises d'ici le 24 janvier !
  Publié le : 30/01/2024 30 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Les entreprises utilisant des poids lourds comportant au moins 2 essieux doiv...
  Source : entreprendre.service-public.fr
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• Véhicules électriques : une croissance à anticiper
  Publié le : 23/01/2024 23 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  En septembre 2023, plus d’une voiture neuve sur quatre vendues en France étai...
  Source : www.vie-publique.fr
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• Le bonus écologique 2023 encore disponible à cause d'une faille ?
  Publié le : 16/01/2024 16 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Alors que le bonus écologique devait changer en 2024, un retard du gouverneme...
  Source : www.autojournal.fr
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• La location de voitures électriques à 100 euros par mois dès 2024
  Publié le : 02/01/2024 02 janvier janv. 01 2024
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Le Gouvernement accentue son soutien à la mobilité propre des ménages avec la...
  Source : www.economie.gouv.fr
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• Fiscalement, avez-vous intérêt à choisir un véhicule hybride ou électrique ?
  Publié le : 19/12/2023 19 décembre déc. 12 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Le prix d’un véhicule électrique ou hybride est généralement plus élevé que c...
  Source : www.terre-net.fr
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• Assurance RC résultant de la circulation de véhicules automoteurs
  Publié le : 12/12/2023 12 décembre déc. 12 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  L’ordonnance n° 2023-1138 publiée au Journal officiel le 7 décembre 2023 et p...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• Contrôle technique des deux-roues - Sur la ligne de départ
  Publié le : 06/12/2023 06 décembre déc. 12 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Le ministère de la Transition écologique a publié toutes les modalités d’appl...
  Source : www.quechoisir.org
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• Sécurité routière en France : quelles nouvelles règlementation à venir en 2024 ?
  Publié le : 28/11/2023 28 novembre nov. 11 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  L’Union Européenne souhaite améliorer la sécurité routière en 2024 avec de no...
  Source : www.autojournal.fr
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• Euro 7: le PE soutient les règles visant à réduire les émissions de polluants
  Publié le : 21/11/2023 21 novembre nov. 11 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Les députés sont prêts à entamer des discussions avec les gouvernements de l’...
  Source : www.europarl.europa.eu
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• Véhicules électriques et consommateurs : faire passer le courant
  Publié le : 14/11/2023 14 novembre nov. 11 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Le Bureau européen de la Fédération Internationale de l’Automobile publie une...
  Source : www.automobile-club.org
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• Remplacement d'une voiture avant l'échéance du contrôle technique
  Publié le : 24/10/2023 24 octobre oct. 10 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Le Code de la route prévoit que les véhicules légers doivent obligatoirement...
  Source : www.automobile-club.org
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• Nouveau tour de vis sur la fiscalité des véhicules
  Publié le : 17/10/2023 17 octobre oct. 10 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Malus auto, malus au poids et taxes sur les véhicules des sociétés devraient...
  Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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• Pollution automobile : le Conseil de l'Union européenne se prononce contre des exigences trop strictes
  Publié le : 03/10/2023 03 octobre oct. 10 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Lundi 25 septembre, les Etats membres ont revu à la baisse le projet de norme...
  Source : www.touteleurope.eu
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• Bonus automobile 2024 : le décret et l'arrêté sont parus au journal officiel
  Publié le : 26/09/2023 26 septembre sept. 09 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Comme prévu, le décret et l'arrêté ministériel précisant le calcul du score e...
  Source : journalauto.com
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• Annonce de la fin de l’avantage du gazole non routier
  Publié le : 19/09/2023 19 septembre sept. 09 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Bruno Le Maire a annoncé ce jeudi 7 septembre la fin de l’avantage fiscal du...
  Source : www.legifiscal.fr
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• Convertir sa voiture au superéthanol
  Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Si je convertis mon véhicule au superéthanol, cette opération est-elle garant...
  Source : www.automobile-club.org
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