Des routes construites grâce à la technique du bitume
Publié le :
26/05/2021
26
mai
mai
05
2021
Source : www.europe1.frAlors que la transition énergétique est au cœur des préoccupations, le secteur routier manque lui d'alternatives au goudron et au bitume. Mais des ingénieurs du Laboratoire Fédéral suisse d'essai des Matériaux et de Recherche pourraient avoir trouvé une technique bien plus écologique pour construire nos routes... Lire la suite
Historique
-
Déductibilité limitée pour la pension alimentaire versée à un enfant majeur
Publié le : 10/06/2021 10 juin juin 06 2021Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionLa pension alimentaire versée pour l'entretien et l'éducation d'un enfant maj...Source : www.efl.fr
-
Auto-entrepreneur : comment profiter du chèque numérique ?
Publié le : 09/06/2021 09 juin juin 06 2021Droit des NTICEn raison de la crise sanitaire et économique, vous avez ou souhaitez digital...Source : espace-autoentrepreneur.com
-
Le Code de la Route a 100 ans : un fringant centenaire
Publié le : 09/06/2021 09 juin juin 06 2021Droit routierOn considère que le code de la route est né en France le 27 mai 1921. On fête...Source : www.leblogauto.com
-
Licenciement pour absence prolongée : interdit si l’origine de l’absence est imputable à l’employeur
Publié le : 08/06/2021 08 juin juin 06 2021Droit du travail - EmployeursLes absences répétées ou prolongées peuvent désorganiser la bonne marche de l...Source : www.editions-tissot.fr
-
Naissance -Congé de paternité : sa durée passe de 11 à 25 jours à compter du 1er juillet | service-public.fr
Publié le : 08/06/2021 08 juin juin 06 2021Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoineCongé de paternité : sa durée passe de 11 à 25 jours à compter du 1er juilletSource : www.service-public.fr
-
Congés payés et fractionnement du congé principal : le salarié ne peut pas renoncer à ses droits dans son contrat de travail
Publié le : 08/06/2021 08 juin juin 06 2021Droit du travail - SalariésLorsque le congé principal du salarié est fractionné, ce fractionnement lui p...Source : www.editions-tissot.fr
-
Compétence pour l’enlèvement international d’enfant pour la CJUE
Publié le : 02/06/2021 02 juin juin 06 2021Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / FiliationUn couple, de nationalité indienne disposant d’une autorisation de séjour au...Source : www.labase-lextenso.fr
-
Droit/Succession. Qui hérite en l’absence d'enfant(s) ou de conjoint ?
Publié le : 02/06/2021 02 juin juin 06 2021Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionSi le Code civil répond bien à cette question, il n’est pas certain que cette...Source : www.ledauphine.com
-
Accidents de la route : le suivi post-accident s’impose
Publié le : 02/06/2021 02 juin juin 06 2021Droit routierPour éviter que des accidents de la route se reproduisent en entreprise, des...Source : www.flotauto.com
-
Covid-19 : les difficultés organisationnelles sont insuffisantes pour imposer des jours de repos
Publié le : 31/05/2021 31 mai mai 05 2021Droit du travail - SalariésUn employeur peut imposer la prise de jours de repos à ses salariés à conditi...Source : www.efl.fr
-
Le testament peut limiter des droits
Publié le : 27/05/2021 27 mai mai 05 2021Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionEn vendant la maison que sa femme lui avait léguée et qu'il devait lui-même l...Source : www.boursorama.com
-
Des routes construites grâce à la technique du bitume
Publié le : 26/05/2021 26 mai mai 05 2021Droit routierAlors que la transition énergétique est au cœur des préoccupations, le secteu...Source : www.europe1.fr
-
L’atteinte au droit au respect de la vie privée et familiale n’est pas constituée par l’irrecevabilité de l’action en recherche de paternité
Publié le : 26/05/2021 26 mai mai 05 2021(NPU) Droit de la familleSelon la Cour de cassation, l’atteinte au droit au respect de la vie privée q...Source : www.actu-juridique.fr
-
Le gouvernement réoriente sa stratégie sur le cloud de confiance
Publié le : 26/05/2021 26 mai mai 05 2021Droit des NTICLabel cloud de confiance, accord de licences avec les fournisseurs étrangers,...Source : www.lemondeinformatique.fr
-
Licenciement lié au port d’un signe religieux : mode d’emploi pour échapper à la discrimination
Publié le : 25/05/2021 25 mai mai 05 2021Droit du travail - SalariésA défaut d’une clause de neutralité dans le règlement intérieur interdisant l...Source : actu.dalloz-etudiant.fr
-
PSE : loyauté et effectivité de l’obligation d’information-consultation des IRP
Publié le : 25/05/2021 25 mai mai 05 2021Droit du travail - EmployeursLorsque le comité d’entreprise d’une entreprise en redressement ou liquidatio...Source : www.dalloz-actualite.fr
-
Simplimmat, une application pour déclarer l’achat, la vente et l’immatriculation de son véhicule en quelques clics
Publié le : 19/05/2021 19 mai mai 05 2021Droit routierBonne nouvelle pour les automobilistes. Le gouvernement vient de lancer une a...Source : leparticulier.lefigaro.fr
-
Ne pas facturer la TVA constitue un acte de concurrence déloyale
Publié le : 19/05/2021 19 mai mai 05 2021Droit des NTICPar un arrêt du 16 avril 2021, la cour d’appel de Paris a considéré qu’une so...Source : www.legalis.net